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Marques déposées par O.C.M
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
O.C.M.

Numéro de dépôt :
96622019
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 avril 1996 par O.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est O.C.M., domicilié(e) Carsoule, 33450 MONTUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.C.M. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622019.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 2006.

O.C.M a également déposé les autres marques suivantes : VERRERIE DE LA MARNE


O.C.M. - Carsoule, 33450 MONTUSSAN - France


O.C.M. - France


Inscription le 22 juin 2000 - Rejet partiel n°302581 - Publication au BOPI 2000-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Robot en matières plastique ou en carton. Bonbon. Bande dessinée.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.